haut menu

Serre Ponçon

haut menu
Mon panier (0 €)
Flux Rss
Réservez en ligne
- de critères + de critères
Mentions légales
Imprimer Envoyer
agandir - logo-serre-poncon-319
 Responsable éditorial : 
Comité de Promotion de Serre-Ponçon


agandir - webouestva-pageinfo-mentionleg-0005-1474

 Réalisation : 
agandir - webouestva-pageinfo-mentionleg-0004-1475
 Traitement et protection des données :
  • Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors de l'envoi d'un formulaire.
    Les adresses E-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés.
  • Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part du Comité de Promotion de Serre-Ponçon.
    Le Comité de Promotion de Serre-Ponçon n’utilise pas de procédés de collecte automatisée de données (cookies, applet java ou active X).
  • La loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 encadre la mise en oeuvre des fichiers ou des traitements de données à caractère personnel qu'ils soient automatisés ou manuels.
    Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés").

Vous pouvez l'exercer par mail en le précisant dans la page de contact du site web.


agandir - webouestva-pageinfo-mentionleg-0003-1476
 Etablissements de liens - (cross linking ou liens réciproques) :
  • Lien depuis des sites tiers vers http://www.serreponcon.ingenie.fr autorise la mise en place d’un lien hypertexte depuis n'impote quel site Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. 
    Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame ou iframe). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, la technique du lien profond est totalement interdite.
    Dans tous les cas, le Comité de Promotion de Serre-Ponçon se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le référent (site source) ne respecte pas les règles ainsi définies.
  • Lien depuis http://www.serreponcon.ingenie.fr  vers des sites tiers :
    Le Comité de Promotion de Serre-Ponçon se réserve le droit de "pointer" vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous font quitter le site du Comité de Promotion de Serre-Ponçon. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle du Comité de Promotion de Serre-Ponçon, par conséquent ce dernier n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

agandir - webouestva-pageinfo-mentionleg-0002-1477
 Droits d'auteurs et d'utilisation :
  • Dispositions légales :
    Le fait d'accéder au site ne donne pas le droit de l'utiliser sans l'accord du Comité de Promotion de Serre-Ponçon. Toute utilisation des ressources (photographiques, iconographiques, textuelles ou relatives à la forme, la mise en page, la structure...) présentes sur ce site doit faire l'objet d'une demande préalable au Comité de Promotion de Serre-Ponçon.
    A titre principal, le Comité de Promotion de Serre-Ponçon concède une autorisation de visualisation du contenu du site.
  • Responsabilité :
    Le Comité de Promotion de Serre-Ponçon s'efforce de maximiser l'exactitude des informations mais ne peut la garantir ni en établir l'exhaustivité.
    Le Comité de Promotion de Serre-Ponçon se réserve le droit de modifier, tout ou partie des informations contenues dans les pages de ce site internet, à tout moment et sans notification préalable.